Les Flux

Les déchets de bois concernés par le rapportage sont répartis en trois catégories : le bois A, le bois B (ou en mélange) et le bois C. Le bois A fait référence à des déchets de bois non traités, non contaminés et non dangereux. Le bois B ou en mélange fait référence à du bois traité non contaminé et non dangereux. Le bois C quant à lui concerne du bois contaminé et/ou dangereux (par ex. des billes de chemin de fer)

Les déchets de métaux sont répartis entre les métaux ferreux, les métaux non ferreux et les métaux en mélange. Les métaux ferreux sont des métaux non contaminés et non dangereux ayant des propriétés magnétiques. Les métaux non ferreux sont des métaux non contaminés et non dangereux n’ayant pas des propriétés magnétiques. Les métaux en mélange sont des métaux non dangereux collectés en mélange, indépendamment du taux d’impuretés non métalliques.

Les déchets de verre sont répartis entre le verre plat, le verre creux et le verre dangereux. Le verre plat concerne du verre non contaminé et non dangereux. Le verre creux fait référence à des récipients en verre non (ou légèrement) contaminés et non dangereux, tant transparents que colorés. Le verre dangereux fait référence à des emballages en verre potentiellement contaminés et/ou dangereux.

Pour le rapportage des plastiques, l’opérateur fera une distinction entre les films plastiques, le polystyrène expansé, les plastiques rigides, les liens de cerclage, les big-bags et les mousses. Les films plastiques concernent des films non (légèrement) contaminés et non dangereux quel que soit le polymère. Le PSE fait référence au polystyrène expansé non contaminé. Les plastiques rigides, quant à eux, concernent des plastiques durs (potentiellement contaminés ou dangereux) quel que soit le polymère.

Les déchets résiduels sont des déchets en mélange non dangereux, non collectés sélectivement ou non triés et générés dans le cadre des activités normales d’une entreprise. Ils peuvent être collectés dans des conteneurs fixes, des conteneurs pivotants ou encore être livrés par le producteur de déchets sur le site de l’opérateur. Il peut aussi s’agir de déchets dits à haut pouvoir calorifique pour autant qu’ils n’aient pas été collectés de manière sélective.

Les déchets de PMC font référence à des déchets d’emballages ménagers en Plastique, Métal et Cartons à boissons collectés en conteneurs ou en sacs auprès des entreprises. Ces déchets sont normalement repris sous le code Eural 150106. Si vous vous basez sur les codes EURAL, veillez à éliminer les matériaux collectés auprès des ménages.

La fraction des déchets de cuisine mélangés, ou «SWILL», comprend les déchets organiques mélangés non dangereux, non emballés et faiblement contaminés, collectés sélectivement. Il est spécifique aux déchets de cuisine ou à des flux similaires car il met l’accent sur la nature mixte des matériaux collectés.

Le terme matelas fait référence aux matelas non contaminés collectés de manière sélective, auprès des institutions professionnelles, des producteurs, des magasins de seconde main et des détaillants de matelas. Les codes Eural éventuellement concernés sont 200307 et 200111. Veuillez noter que lors de l’utilisation des codes Eural les matériaux collectés auprès des ménages ne doivent pas être inclus.

Les huiles usagées désignent tout type d’huile minérale, synthétique, végétale ou animale, lubrifiante ou industrielle, devenue impropre à l’usage auquel elle était initialement destinée, comme l’huile usagée des moteurs à combustion interne et des boîtes de vitesses, ainsi que les huiles lubrifiantes, les huiles pour turbines et les huiles hydrauliques.

Dans un but d’uniformisation de la caractérisation des déchets au sein des états membres de l’Union Européenne, la Commission Européenne a défini une liste de déchets.