Les déchets résiduels sont des déchets en mélange non dangereux, non collectés sélectivement ou non triés et générés dans le cadre des activités normales d’une entreprise. Ils peuvent être collectés dans des conteneurs fixes, des conteneurs pivotants ou encore être livrés par le producteur de déchets sur le site de l’opérateur. Il peut aussi s’agir de déchets dits à haut pouvoir calorifique pour autant qu’ils n’aient pas été collectés de manière sélective.
Codes Eural concernés
Les codes EURAL éventuellement concernés pour les déchets résiduels sont 180104, 180203, 200301 et 200307. Si vous vous basez sur les codes EURAL, veillez à éliminer matériaux collectés auprès des ménages ou des parcs de recyclage.
Exemples de déchets pouvant être repris sous cette fraction :
- Déchets industriels de classe 2 issus de l’exploitation normale d’une entreprise, collectés en conteneurs fixes,
- Déchets industriels de classe 2 issus de l’exploitation normale d’une entreprise, collectés en conteneurs pivotants et comparables à des déchets ménagers,
- Déchets à haut pouvoir calorifique pour autant qu’ils n’aient pas été collectés de manière sélective (plastiques ou textiles par exemple)
Les matériaux ci-après ne peuvent pas être repris sous la fraction déchets résiduels :
- Les résidus de tri
- Déchets organiques (déchets de l’industrie alimentaire et déchets de nourriture provenant de cafés, cantines ou restaurants, restes d’origine animale)
- Déchets de nettoyage et de balayage des rues
- Déchets de construction et de démolition
- Déchets dangereux de classe 1
- Déchets inertes de classe 3 (sable, béton, gravats, agrégats recyclés, Ytong, terre et briquaillons)
- Flux sélectifs collectés comme des déchets de classe 2 (boues, résidus de tamisage, matériaux souillés, gâteaux de filtration, papier de verre, stratifié massif, plafonnage, langes,…)
- Textiles, déchets de cuir et de latex (manches filtrantes et chiffons)
- Matériel de peinture (peintures, laques et vernis)
- Déchets résiduels collectés auprès de parcs de recyclage et de ménages (porte à porte)